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Marques déposées par Antoine BOUYER
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TROMPE SOURIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROMPE SOURIS
Antoine BOUYER
Pascal ROULEAU

Numéro de dépôt :
3098482
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
03/05/2011
TROMPE SOURIS de Antoine BOUYER

Présentation de la marque TROMPE SOURIS

Déposée le 3 mai 2001 par Antoine BOUYER et Pascal ROULEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « TROMPE SOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Les déposants sont Antoine BOUYER, domicilié(e) La Corauderie, 44450 La Chapelle Basse Mer - France et Pascal ROULEAU, domicilié(e) Beaulieu, 44730 Saint Michel Chef Chef - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine BOUYER - France.

La marque TROMPE SOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROMPE SOURIS est expirée depuis le 3 mai 2011.

Antoine BOUYER a également déposé les autres marques suivantes : BARBE BLEUE


Antoine BOUYER - La Corauderie, 44450 La Chapelle Basse Mer - France

Pascal ROULEAU - Beaulieu, 44730 Saint Michel Chef Chef - France


Antoine BOUYER - France


Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429141 - Publication au BOPI 2006-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Bières.